Marque enregistrée - Marque en vigueur

Encyclopédie critique du témoignage et de la mémoire Critical Encyclopedia Testimony Memory
Mémoires des signes, Association 1901

Numéro de dépôt :
4217576
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/10/2025
Encyclopédie critique du témoignage et de la mémoire Critical Encyclopedia Testimony Memory de Mémoires des signes

Présentation de la marque Encyclopédie critique du témoignage et de la mémoire Critical Encyclopedia Testimony Memory

Déposée le 13 octobre 2015 par Mémoires des signes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Encyclopédie critique du témoignage et de la mémoire Critical Encyclopedia Testimony Memory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est Mémoires des signes, Association 1901 domicilié(e) 15 rue Alexandre DELEMAR - 59370 - MONS-EN-BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mémoires des signes, M. Mesnard Philippe domicilié(e) 15 rue Alexandre DELEMAR - 59370 - MONS-EN-BAROEUL - France.

La marque Encyclopédie critique du témoignage et de la mémoire Critical Encyclopedia Testimony Memory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Encyclopédie critique du témoignage et de la mémoire Critical Encyclopedia Testimony Memory arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

Mémoires des signes a également déposé les autres marques suivantes : Mémoires en jeu Memories at stake enjeux de sociétés issues of society , Témoigner entre histoire et mémoireTestimony between history and memory


Mémoires des signes, Association 1901 - 15 rue Alexandre DELEMAR - 59370 - MONS-EN-BAROEUL - France


Mémoires des signes, M. Mesnard Philippe - 15 rue Alexandre DELEMAR - 59370 - MONS-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.